Formules
Starter, Pro et Business : limites de véhicules et d'agents, fonctions incluses. Le propriétaire est toujours inclus en plus des agents. Les valeurs officielles figurent sur la page Tarifs.
Conditions commerciales
Formules, prix, facturation et essai gratuit.
Document de structure, non définitif. Les textes ci-dessous sont un plan et ne sont pas des mentions juridiques. Ils doivent être rédigés et validés par un juriste avant publication. Les informations marquées « À compléter » dépendent de l'éditeur.
Prix
Prix mensuels en dirhams marocains, toutes taxes comprises (TTC) : le montant à virer est celui de la formule, sans taxe supplémentaire.
- À compléter : taux de TVA, régime fiscal et mentions de facturation : à confirmer avec un comptable avant l'émission de factures
Essai gratuit
Durée de l'essai, absence de carte bancaire, conditions pour en bénéficier, fin de l'essai.
- À compléter : conditions exactes, règle contre les essais répétés
Facturation et paiement
Périodicité, moyens de paiement, retard de paiement.
- À compléter : moyens de paiement acceptés
- À compléter : prestataire de paiement (à choisir)
- À compléter : mentions obligatoires des factures
Changement de formule
Passage à une formule supérieure ou inférieure, effet sur les limites, absence de suppression automatique des données.
Dépassement des limites
Blocage des ajouts au-delà de la limite, dérogations exceptionnelles temporaires.
Suspension pour impayé
Délai de grâce, lecture seule, réactivation.
- À compléter : durées à confirmer
Résiliation et remboursement
Préavis, remboursement éventuel.
- À compléter : politique de remboursement